Le site internet de la Société EMPIRE-BEAUTY. Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont applicables à tout achat réalisé sur le site internet. Elles ont pour objet de définir les
 droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente de bien et de services Le site proposés par la Société EMPIRE-BEAUTY au Client. Les présentes conditions générales de vente prévalentes sur toutes les conditions générales précédentes de 
La Société EMPIRE-BEAUTY et à toutes autres conditions générales d'achat du Client.
 Il ne peut y être dérogé que par convention particulière écrite et signée entre le Client et la Société EMPIRE-BEAUTY. Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français et pourraient être traduites en d'autres langues et expriment 
les obligations et les droits du Client ainsi que ceux de la Société EMPIRE-BEAUTY. En ce sens, le Client reconnaît accepter sans réserve l'intégralité des dispositions présentées aux présentes. La Société EMPIRE-BEAUTY. L s'engage réciproquement à 
respecter les obligations qui lui incombent dans le cadre des présents. 

1.2 – Identification et objet social de la société

EMPIRE-BEAUTY, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 900948936, est en activité depuis 2 ans. Établie à 10 rue Grimandi 98000 Monaco, France, elle est spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de détail de produits de la 
4cosmétique en magasin spécialisé.
Immatriculation au Numéro A 900 948 936. Elle est spécialisée dans le commerce de produits cosmétique.


Sera désignée « Client », toute personne morale et/ou physique non professionnelle souhaitant commercer avec La Société EMPIRE-BEAUTY en respectant les présentes conditions générales de vente. 

1.3 – Définitions
Sera ci-après appelée « commande » chaque commande effectuée par un Client Particulier dans les conditions créées par les présentes.
Seront désignés "transporteurs" les sociétés auxquelles La Société EMPIRE-BEAUTY fait appel pour l'acheminement des produits chez le Client. 
Seront appelés "Produits" l'ensemble des produits proposés par la Société EMPIRE-BEAUTY.

ARTICLE 2 : GENERALITES

2.1 – Conclusion du contrat – Entrée en vigueur des conditions générales de vente

Lorsque le Client commande en ligne les produits présentés sur le site internet la Société EMPIRE-BEAUTY, La validation des conditions générales de vente marque la conclusion du contrat entre le Client et la Société EMPIRE-BEAUTY.
 Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique et la loi sur la confiance pour l'économie numérique du 21 juin 2004, toute commande est validée par le Client par son « double clic » ou par son écrit ou par téléphone. 
Lorsque le client commande par courrier ou pas courrier, la réception d'un accord écrit marque la conclusion du contrat. Le Client reconnaît qu'il a fourni des conseils et informations nécessaires afin de s'assurer de l'adéquation de l'offre à ses besoins. 
Le Client déclare être en mesure de contracter légalement, en vertu des lois françaises ou valablement représentant une personne physique ou morale, pour laquelle il s'engage. Sauf preuve du contraire, les informations enregistrées par la société constituent 
44la preuve de l'ensemble des transactions.

2.2 – Durée du contrat

Les conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et des services souscrits, jusqu'à l'extension de leurs garanties.

2.3 – Document probatoire

Les informations contractuelles au sujet de la commande font l'objet d'une confirmation par courrier ou email. La Société EMPIRE-BEAUTY recommande au Client de conserver ces informations qui constituent également une preuve juridique des communications, 
commandes et paiements intervenus entre les parties, tous les documents issus de l'archivage des bons de commande et des factures dans les systèmes informatiques de la Société EMPIRE-BEAUTY. 

2.4 – Validité des conditions générales de vente

La Société EMPIRE-BEAUTY se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente. La date de la dernière mise à jour est signalée en fin des conditions générales de vente. Elles seront transmises au Client en cas de demande formulée de sa part, 
ou si modification.

ARTICLE 3 – LES PRODUITS

3.1 – Descriptions et informations sur les produits

Les produits proposés par la Société EMPIRE-BEAUTY sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Dans le cas où un produit est venu à être retiré du commerce pour une raison quelconque, la Société EMPIRE-BEAUTY 
a retiré le produit de la vente dans les plus brefs délais. Cette action ne peut en aucun cas donner un droit de poursuite à la faveur du Client. la Société EMPIRE-BEAUTY s'efforcent de présenter au mieux, sur les fiches les caractéristiques essentielles 
de ces derniers. De manière générale, les descriptions (photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques) illustrant les produits présentés dont les données à titre non contractuel, l'objet du contrat restant pour le moins déterminé. 
Les photos des produits ne sont pas contractuelles; le produit ne comprend pas pour autant tous les éléments de la photo. Pour autant la détermination du produit nécessaire au contrat de vente, se fait par la référence du produit choisi par le Client. 

3.2 – Disponibilité

La Société EMPIRE-BEAUTY s'engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. En cas de non disponibilité avérée du produit commandé (délai de plus de 45 jours), la Société EMPIRE-BEAUTY proposera un produit de remplacement à son 
Client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser. En cas de refus de ce nouveau produit la Société EMPIRE-BEAUTY proposera un remboursement ou un avoir à valoir sur la prochaine commande du Client. Si le Client opte pour un remboursement, 
la Société EMPIRE-BEAUTY fera tous ses efforts pour rembourser le Client au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle la demande écrite de remboursement aura été reçue. Le remboursement sera effectué en priorité sur le même moyen 
de paiement que celui utilisé lors de sa commande ou en cas d'impossibilité, par chèque bancaire ou virement. En cas d'indisponibilité des produits commandés, la Société EMPIRE-BEAUTY ne pourra être tenu responsable, envers un Client ou un tiers, d'aucun 
dommage indirect, d'aucune perte de profit ou de chiffre d'affaires ou d'une perte de données survenues de quelque manière que ce soit. 

ARTICLE 4 – LES PRIX

4.1 – Composition et validité

Les prix des produits vendus sont indiqués en euros toutes taxes comprises et comprennent les frais d'expédition, de garantie, de services annexes. La base tarifaire des produits est définie sur devis ou dans le panier du site

4.2 – Fluctuations

Il est possible que le prix d'un même produit fluctue. Cette fluctuation peut être ponctuelle, car réalisée dans le cadre d'une opération de promotion dont la durée est limitée dans le temps, ou prolongée. La Société EMPIRE-BEAUTY ne saurait être tenue pour 
responsable des fluctuations de prix public indicatif et les éventuels écarts de prix ne seront en aucun cas remboursés. Elles ne donneront en aucun cas droit au Client de retourner son produit en dehors des conditions et délais de retour prévus à l'article 9 
ci-dessous. la Société EMPIRE-BEAUTY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. 

4.3 – Erreurs éventuelles

Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Si une erreur devait survenir, la Société EMPIRE-BEAUTY contacterait le Client pour l'avertir de l'erreur effectuée par ses services et lui rappellera que la commande sera facturée aux 
conditions corrigées. Cependant, en cas de refus des conditions corrigées, le Client sera libre d'annuler sa commande corrigée sans pénalité.

4.4 – Obligation de paiement et clause de réserve de propriété

Toute commande passée oblige le Client à payer intégralement le prix. En application des articles 2367 et suivants du Code civil, les commandes réalisées sont soumises à une clause de réserve de propriété. Par effet de celle-ci, les objets de la commande restent la
 propriété de la Société EMPIRE-BEAUTY jusqu'à complet encaissement du prix de la commande. La charge des risques est ressentie au Client dès la livraison. A partir de ce moment, le Client est responsable de la bonne conservation des pièces, sans préjudice de 
l'application de la clause de réserve de propriété.

4.5- Produit ni échangeable ni remboursable
Les produits vendus sur le site de la Société EMPIRE-BEAUTY ne sont ni échangeables ni remboursables étant donné que ces produits sont des produits cosmétiques donc utilisables. Le refus de remboursement ou d'échange ne peut en aucun cas donné droit à des poursuites.
Produit ni échangeable ni remboursable
Les produits vendus sur le site de la Société EMPIRE-BEAUTY ne sont ni échangeables ni remboursables étant donné que ces produits sont des produits cosmétiques donc utilisables. Le refus de remboursement ou d'échange ne peut en aucun cas donné droit à des poursuites.

4.5- Produit ni échangeable ni remboursable
Les produits vendus sur le site de la Société EMPIRE-BEAUTY ne sont ni échangeables ni remboursables étant donné que ces produits sont des produits cosmétiques donc utilisables. Le refus de remboursement ou d'échange ne peut en aucun cas donné droit à des poursuites judiciaires.